Odj Conseil Municipal 27 mai 2016

Ordre du jour

Conseil Municipal du 27 mai 2016

 

Désignation des secrétaires de séances

 

 I.          Délibérations du Conseil Municipal

 

1)    Autorisation de signature de la Convention avec le service du Droit des Sols de la COMCOM

 

2)    Financement du transport accompagné

 

3)    Eboulement de la source de FontSara Mini

 

4)    Problèmes des attaques de loup dans les Alpages et adhésion à lUSAPR

 

5)    Subvention au Comice Agricle d’aout 2016 à Mens

 

6)    Programme forestier et affouagement 2016/2017

Le 24 Mai

Réunion avec Mr LEMOINE

=Prix de retrait des coupes de Prébois

=Projets des coupes 2017

=Affouage

 

7)    Approbation du projet d’aménagement du local des Petits Moulins

 

 

II.        Sujets à traiter, affaires en cours, projets à lancer :

 

1)   Finalisation du règlement du service de l’eau

Le projet est retardé du fait de l’arrivée d’un document du Trésor Public le définissant complètement, à mettre en application.

2)   SEDI : Suivi du projet sécurité et bornes à incendie

3)   Location appartement de la Mairie

4)   Eclairage public : juin 2016

5)   Monument aux Morts : Eté 2016

6)   Projet circulation : Naomi CHAMBERS, Thomas CARTON et Luc CHEVILLEY

7)   Périmètre de captage DUP en cours

8)   SDAEP : lancer le projet

9)   Réparation dans le clocher et descente du mécanisme d’horlogerie

10)          Jardin public :

Faire faire des pancartes « Jardin interdit aux animaux » et « Merci de maintenir portails et portillons fermés »

En effet des enfants en bas âge sont susceptibles d’y jouer.

11)          Salle des Fêtes : reprise par Corinne. Suivi des utilisations / planning d’occupation et nettoyage.

Affichage en conséquence

12)          PATA 2016

13)          Marches du cimetières des Moulins

14)          VC12 Reprise du projet

15)          Cave de la Mairie : Proposition d’achat d’une pompe de cave ?

Peut-on faire jouer la garantie décennale ?

16)          Travaux à venir en 2017

=Charpente de la Mairie

=Isolation de l’appartement

=mettre en projet la charpênte de la cure ?

=Prévoir un projet d’aménagement en fonction de l’occupation de JL GROS

 

 III.       Compte-rendu des Réunions depuis le dernier Conseil :

1)          COMCOM du 04 avril Vote du budget

2)          COMCOM du 08 avril Présentation de la loi NOTRE

3)          La Mure Réunion avec la Sénatrice Annie DAVID 15 Avril à La Mure

4)          Réunion sécurité routière COMCOM le 21 avril

5)          Réunion Groupe Eau et Assainissement le 22 avril

6)          Commission forêt du 27 avril

7)          Réunion ANEM Lyon le 28 avril

8)          Repas des Ainés Le 30 Avril

9)          Formation vente des bois Clelles le 29 avril

10)       Réunion COMCOM le 09 mai

11)       Réunion des Communes d’Alpage le 11 mai

Le loup en Trièves

12)       Conférence Territoriale le 17 mai

13)       Réunion avec le Sénateur Savin le 20 mai à 08h30 à Monestier de Clermont

14)       Réunion ERDF le 20 Mai à 11h00 à La Mure / NON

15)       Réunion COMCOM le 21 mai à 18h00 Loi NOTRE

16)       Jeudi 26 mai à 20h à la mairie à St Michel les portes pour la commission forêt.

 

 

IV.        Informations diverses :

1)   Adhésion CLECT

2)   Création de la Ressourcerie Trièves

3)   Information ERDF Bornes de recharges de véhicules électriques

4)   Information patrimoine

5)   Affaire Claret /Longo

6)   Problèmes Pallano/Girard

7)   Projet MARTINS / License IV ou III

8)   Les Iris Travaux de parking et dates de la colonie

9)   Projets Eoliens du Trièves :

=Interview par Vincent PEYRET, Journaliste au Postillon

=Venue des membres sortants du Comité de Concertation Eolien, Le 24 Mai réunion avec Pierre FERRAND et Agnès LECLERCQ sur les projets éoliennes

 

 

 V.        Evènements, réunions et actions à venir :

1)    Fête des Mères le 29 mai à 11h00

2)    Réunion du Groupe Eau et Assainissement le 02 juin 20h30

3)    Commission sécurité pour le Camping des Merlons le vendredi 03 juin à 10h00

4)    Réunion des Communes forestières le 03 juin à Tréminis

5)    Réunion de la COMCOM le 06 juin

6)    Réunion STRATORIAL Finances le 07 juin

7)    Réunion SEDI le 08 juin à Grenoble pour les bornes de rechargement pour véhicules électriques

8)    Réunion syndical du SEDI le 13juin / à 17h00 à St Blaise du Buis. Qui va y aller ?

9)    Conférence Territoriale des Solidarités du Trièves le mercredi 15 juin 18h00 à St Martin de Clelles. Qui va y aller ?

10) Réunion SPANC le 16 juin

11) Cérémonie du 18 juin à 10h00 à Prébois (Cause inauguration à 11h00 à St Maurice-en-Trièves)

12) Vide-grenier de Prébois le 19 juin / Faire l’arrêté de circulation et valider les documents édités par le Comité des Fêtes.

13) Travaux sur le pont de PARASSAT du 06 juillet au 11 novembre 2016