Odj Conseil Municipal 18 mars 2016

Ordre du jour

Conseil Municipal du 18 mars 2016

Désignation des secrétaires de séances

Autorisation d’ajouter une délibération

 I.Délibérations du Conseil Municipal

Projet Groupe de travail municipal Eau et assainissement

1. Constitution
2. Programme :
   • Projet pour l’eau
   • Finalisation et validation du Règlement du Service de l’eau =Schéma Directeur de l’Eau Potable
   • Protection des périmètres de captage
   • Pose des compteurs d’eau communaux
     • Aux sources
     • Au réservoir communal
     • Aux fontaines communales
   • Pose des compteurs d’eau individuels
     • Projet pour l’assainissement
     • Phasage des projets

Programme entretien forestier 2016 et coupes affouagères

Validation du programme de location de l’appartement de la Mairie

Participation SAS centrales villageoises du Trièves

II.Sujets à traiter,affaires en cours, projets à lancer :

• Débat d’Orientation Budgétaire :
  En vue du vote du Budget 2016 du 05 avril à 14h30 en Mairie 2016 avec Mme REY du Trésor Public
• Achat tracteur communal
• Travaux Chemin des Touches
• Glissements de terrains sous la D253 à Recours
• Glissements de terrains sous les sources
• Infos Permis KESSLER
• Travaux d’élagages et de broyages
• Proposition de travaux de l’ACCA au local communal des Petits Moulins (Eric PELLOUC/Maurice VACHIER)
• Suggestion de projet d’achat mutualisé d’une mini pelle  avec Tréminis et Lalley .
• Achat communautaire d’un instrument de contrôle des bouches à incendie / Voir avec Luc CHEVILLEY
• Broyage des bois sur la déchetterie d’en bas de la Plaine
  Prestation d’une journée de bois non récupérables pour du copeau 1500 €.

III. Réunions:
Compte-rendu des Réunions et actions depuis le dernier Conseil :

• Le 19 janvier : Réunion programme forestier 2016
• Le 22 janvier : Vœux du Président de la COMCOM
• Recensement INSEE
• Le 25 janvier à 16h30 Comité Syndical du SEDI
• Le 25 janvier : Réunion COMCOM à 18h30
• Le 26 janvier : Formation au budget communal à Vizille
• Le 28 janvier COMCOM RNU et Loi Montagne
• Le 08 février : Conférence territoriale du Trièves à Mens –Maison du Territoire.
• Le 09 février : Réunion SIGREDA sur le SPANC
• Le 12 février : Réunion avec notre député à la COMCOM
• Le 18 Février : Réunion Trièves en Scène/Comité des Fêtes/Conseil Municipal
• 29 février : Réunion entre Lalley/Prébois/Tréminis
• 03 mars : réunion COMCOM STRATORIAL
• 03 mars Gouvernance de l’eau St Martin d’Hères
• Lundi 07 mars / Réunion COMCOM
• Lundi 09mars Eau et assainissement
• Jeudi 17 mars 2016 17h00 à Chichilianne
  Réunion du Conseil des Maires

IV. Réunions et actions à venir :

• Cérémonie en souvenir des anciens combattants de l’Algérie le dimanche 20 mars à 11h30 avec la FNACA RTrièves
• Projet Maisons à toits végétalisés le 22 mars 2016 à Prébois à 20h00
• COMCOM Commission Economie et Agriculture le 29 mars 2016 à Monestier
• COMCOM réunion le 04 avril 2016 Vote du budget communautaire
• Réunion avec Mme DAVID Sénatrice de l’Isère à la Mure le 15/04/16 à 17h30
• Le 21 avril 2016 Réunion Sécurité routière
• Conseil Municipal le 05 avril 2016 à 14h00 avec Mme Rey du Trésor Public
• Vote du budget de la Commune
• Date du prochain Conseil Municipal :
  Date proposée le 29 avril