Odj Conseil Municipal 02 septembre 2016

Ordre du jour
Conseil Municipal du 02-09-16

1. Délibérations du Conseil Municipal

1. Inauguration du Monument aux Morts
..\..\Monument aux morts\Courrier du Député du 02-09-15.jpg
2. Rénovation du toit de la Mairie
3. Règlement du service de l’eau
..\..\Eau et assainissement\L’eau\correction_reglement_service_PREBOIS-SIGREDA.doc
4. Schéma d’eau potable / engagement de la procédure de passation du marché d’étude
..\..\Eau et assainissement\L’eau\modèle délibération lancement SDAEP.doc
..\..\Eau et assainissement\Mail Besson -SIGREDA du 20-08-15.pdf
5. Règlement de l’utilisation de la salle des Fêtes et tarifs de location
6. Télédéclaration et télépaiement
7. Référent ambroisie
8. Autorisation pour le loup
9. Règlement du jardin public
=Interdiction aux chiens
=Introduction d’agrès et de jeux pour les enfants
= Responsabilité des parents
=Pancartage en conséquence
10. Contribution solidarité
11. Demande 2ème équipe de l’ACCA pour un local à la remise communale du Chemin des Bergeries
12. Distribution des sacs poubelles

II. Sujets à traiter, affaires en cours, projets à lancer :

1. Contrat de rivière DRAC/ISEROIS
2. Lancement du projet de restauration des fontaines :
Discussion pour information du CM et circulaire pour recherche sur l’histoire de nos fontaines et de photos anciennes et autres documents.
1. DUP Protection des captages
Suite de la procédure de protection de nos captages
2. Travaux routiers et divers
3. Poteaux incendies, extincteurs et autres trucs fumants !!!!
Peinture et numérotation / Finalisation des contrôles.
4. AGV
5. Ordures ménagères et organisation
6. Tracteur communal
7. Chemin forestier d’exploitation parcelle 225
8. Projet de restauration du rideau de scène
9. Vente des bois
10. Permis de construire : info DDT
11. La Micro-Hydro-Electricité en Trièves : Projets de micro-centrales hydroélectriques
12. Mise sur bille de la petite cloche du clocher et récupération de l’horlogerie mécanique
13. Un lampadaire dans la descente des IRIS ?
14. Une déviation à Prébois ?

II. Compte-rendu de Réunions:

III. Réunions et manifestations en Septembre / Octobre :

1. 05 septembre Fête de l’Alpage
2. 07 septembre Commission ordures ménagères à la COMCOM / Michel CURTIL
3. 12 septembre Réunion COMCOM / Jean-François HELLY
4. 17 septembre Commission Forêt à St Michel Les Portes / Eric PELLOUX
5. 17 Septembre AG de l’Asso des Maires Jean-François HELLY
6. 19 septembre Réunion des Maires
7. 22 septembre réunion ADS St Martin de Clelles
8. 28 septembre à Voiron Comité Syndical du SEDI / Christian DUSSERT
9. 29 septembre à St Martin d’Hères / CDG38 / Information sur l’Entretien Professionnel / Jean-François HELLY10.
11. 03 octobre Formation AMI La Carte Communale
12. 05 octobre Conférence Territoriale Mens
13. 08 octobre Congrès des maires de l’Isère / Jean-François HELLY
14. 13 et 14 octobre Congrès de l’ANEM / Jean-François HELLY
15. 17 octobre COMCOM