Cr du CM du 20 janvier 2017

Compte-rendu
du Conseil Municipal
du 20 Janvier 2017

Présent
Michel CURTIL, Christian DUSSERT, Éric PELLOUX, Maurice VACHIER, Amine ATTIGUI, Jean François HELLY, Corinne CLARET, Naomie CHAMBERS, Thomas CARTON
Escusé
luc chevilley pouvoir à Naomie Chambers
Vincent Ville pouvoir à Thomas Carton

• Demande de délégation du maire aux autres élus suivant leurs compétences

1. Vote d’approbation du rapport de la CLECT du 05 décembre 2016
Révision des attributions
Transfert des charges et des compétences à la cc et retourne des charges à la commune
THD département qui prend en charge Isère THD
Participation de la commune sur l’installation du THD sur Prébois
1640€ par an sur 8 ans pour Prébois

Oui avec des demandes
Priorité sur notre commune car pas desservi en adsl
Passage des câbles sur les lignes EDF pour diminuer les couts 3 fois moins cher, et plus rapide d’installation
Voté à l’unanimité avec les demandes pour la thd

2. – Révision des attributions de compensation
On n’est pas concerné par cette révision pour le col de l’Arlezier

3. Programme forestier 2017 (S’il est validé par l’ONF)
Le programme du forestier n’a pas été envoyé, délibération pour le prochain conseil

4. – Aménagement du local communal aux Moulins
Local des petits moulins Éric présente les travaux à faire
Faut il un permis à demander (normalement oui plus à vérifier ou autorisation préalable des travaux suivant la surface)
La ACCA effectuera une série des travaux de l’ordre de 1500€ environ.
Autre idée
Ou se trouve la convention faite avec la commune et l’ACCA

Refaire une convention et un règlement sur le local de l’ACCA avant de faire les travaux
Groupe de travail à monter pour préparer la convention et qui soit non chasseur.

Demande à l’ACCA de faire des propositions pour la convention
Changement de décision :
Suspension de la demande de travaux
D’abord faire la convention et le règlement

5. – Achat des jeux et demande subvention au Territoire
Proposition de Naomie et Luc avec devis
Le territoire subventionne 50% à 60% du cout
Quid des assurances
Naomie : Bureau de contrôle qui passe chaque année pour vérifier.
Corinne : La commune est assurée pour les accidents sur les jeux
Option 10000€ transport montage installation + panneau
-On peut enlever la bourse pour les enfants de l’année et investir sur les jeux 5200€ d’économie
-limiter la bourse à 50%

-vote pour le devis de 10000€
Unanimité
Vote la suppression due la bourse
Corinne Contre
Tous les autres Pour
Projet sous réserve de la subvention

6. – Location Local à VVT

Local mis à disposition à titre gracieux jusqu’à juin 2017 voté en en 2015
Avant 2015 location de 900€ par an
Débat sur le fait de faire participer financièrement même à moindre cout VVT sur le local
500€ ou 300€
Vote pour 3 ans 2017 2018 2019
Location à 300€/an pour vvt
Voté à majorité

7. – Entente intercommunale pour le contrôle des poteaux incendies
Nous n’adhérerons pas, car nos poteaux ne sont pas aux normes sur le plan du débit et de la pression

8. – Projet circulation / Place du village / Bacs à fleurs
Voir projet (Naomie et Luc)
Finaliser les bacs et la signalisations en premier pour maintenant
Tracer le S sur la place pour marquer la Route
Vérifier la position des bacs a fleurs pour la circulation des gros véhicules
Travaux sur la place se feront après le travail sur le réseau d’eau et l’assainissement

Christian : revient sur la proposition de faire la déviation sur la plaine
7100€ sur la circulation apres le marquage il reste 4400€
Voir le financement du marquage sur la place
Demande de 3 devis pour la demande de subvention pour le marquage de la route sur la place
Voté à l’unanimité

9. – Proposition d’achat du terrain attenant au local des Moulins.
Terrain à vendre 35000€ pour 835m² au petit moulin
Que fait-on avec ce terrain si on l’achète :
Environ 40€ le m² trop cher à ce prix
Se renseigner sur les possibilités d’aide pour l’achat et négocier le prix
10. – Demande de subvention à la région et au patrimoine pour la rénovation du toit de la Mairie.

Subvention déjà attribué par le territoire
Info de MC Terrier conseillère régionale aide possible par la région pour les communes de moins de 2000 hab.
Possibilité de demande de subvention aussi au patrimoine
Faire la demande de subvention à ces 2 organismes
Voté à l’unanimité

Divers

Fuite
Fuite du tuyau D’olivier Beaup devant Ardoin
Réparation par Trièves Travaux et payé par Olivier Beaup
Affaissement
Route devant portail Yves gros qui s’affaisse à vérifier (peut être fuite ou égout)

Les Molochs
12 Molochs livrés en février il faut les stocker avant leur installation
Les molochs installés à Terre vivante seront sur la commune de Prébois
Mesures de la téléphonie sur prébois
d’après le technicien après les tests faits sur plusieurs emplacements extérieurs de prebois,
Ils s’avèrent que la réception est bonne pour les opérateurs sauf Bouygues
Le technicien nous a dit de faire une demande de test à l’intérieur des maisons et faire un test data aussi

Projet hydroélectriques sur la commune
Il n’y a pas d’autres possibilités que celle privés qui existent

Repas des anciens 1 Avril
Demande d’aide aux élus pour ce jour pour le repas

Prochain Conseil municipal
10 mars 2017 20h30

Vote du budget proposition de date à la perception
24 mars 2017 14h à 16h