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2017
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ODJ du 10 mars 2017
Ordre du jour
Conseil Municipal
du 10-03-17
A-Délibérations du Conseil Municipal :
- Délibération à rajouter :Projet circulation / Place du village / Bacs
Projet Luc/Naomie
Avenant à la demande de subvention (20% environ en plus)
- Vote d’approbation du rapport de la CLECT du 09 Janvier 2017
..\CM du 10-03-17\Rapport CLETC – 9 janvier 2017.pdf
Compétence Scolaire
Compétence Office du Tourisme (page 21)
Information sur le THD:
Imputation en section d’investissement votée à l’unanimité en COMCOM (page 24)
- Transfert compétence PLU
- Programme forestier 2017
- Convention de prêt du local des Petits Moulins à l’ACCA
- Prolongation d’un an de la location du hangar communal au GAEC du Châtel.
B-Sujets à traiter, affaires en cours, projets à lancer :
Préparation du Budget 2017 projets à lancer : suite à la réunion Maire/Adjoints du 08 mars
C. -Compte-rendu de Réunions:
- Commissions Départementale des Objets Mobiliers du 17/01
Restauration du Rideau de Scène.
- Mesures Téléphonie Mobile sur Mens, Sinard et Prébois le 18 janvier
- Lundi 23 Janvier SEDI
- Mercredi 25 janvier Comité du SIGREDA
Présentation par Maurice VACHIER
SPANC et Assainissement Collectif
Vendredi 27 Janvier : Présentation du SPANC
Présentation par Maurice VACHIER
- Mardi 07 Février Communauté de l’eau Roisssard
En attente du Compte-rendu
- Mardi 07 Février : Visite du Préfet
- Mercredi 08 Février : Réunion avec Guillaume GONTARD, Architecte, pour le projet d’aménagement de la Cure
- Jeudi 16 Février : Réunion Mairie/SIGREDA/RTM pour l’Ebron
- Jeudi 16 Février : Conférence Territoriale, Mens
- Vendredi 17 Février : AG Trièves Villages Mens
D.-Prochaines réunions nous concernant:
- Dates des élections
- Lundi 13 Mars : Réunion COMCOM
- Vendredi 17 Mars : AG Crédit Agricole
- Dimanche 26 Mars : Cérémonie au Monument aux Morts et Pot FNACA à 11h 30
- Lundi 27 mars : Réunion des Maires du SUD TRIEVES
- Samedi 01 Avril : Repas des Anciens
- Jeudi 06 Avril: Vote du budget 2017
- Vendredi 07 Avril : Tirage au sort des jurés criminels
- Lundi 10 Avril : Réunion COMCOM
E.-Prochain Conseil Municipal
Date proposée: Vendredi 05 Mai 2017