Mar
03
2017
.Mairie de Prébois // CR Conseil municipal

ODJ du 10 mars 2017

Ordre du jour
Conseil Municipal
du 10-03-17

A-Délibérations du Conseil Municipal :

  • Délibération à rajouter :Projet circulation / Place du village / Bacs

Projet Luc/Naomie

Avenant à la demande de subvention (20% environ en plus)

 

  • Vote d’approbation du rapport de la CLECT du 09 Janvier 2017

..\CM du 10-03-17\Rapport CLETC – 9 janvier 2017.pdf

 

Compétence Scolaire

Compétence Office du Tourisme (page 21)

Information sur le THD:

Imputation en section d’investissement votée à l’unanimité en COMCOM (page 24)

  • Transfert compétence PLU
  • Programme forestier 2017
  • Convention de prêt du local des Petits Moulins à l’ACCA
  • Prolongation d’un an de la location du hangar communal au GAEC du Châtel.

               

B-Sujets à traiter, affaires en cours, projets à lancer :

Préparation du Budget 2017 projets à lancer : suite à la réunion Maire/Adjoints du 08 mars

C. -Compte-rendu de Réunions:

  1. Commissions Départementale des Objets Mobiliers  du 17/01

Restauration du Rideau de Scène.

  1. Mesures Téléphonie Mobile sur Mens, Sinard et Prébois le 18 janvier
  2. Lundi 23 Janvier SEDI
  1. Mercredi 25 janvier Comité du SIGREDA

Présentation par Maurice VACHIER
SPANC et Assainissement Collectif

Vendredi 27 Janvier : Présentation du SPANC

Présentation par Maurice VACHIER

  1. Mardi 07 Février Communauté de l’eau Roisssard

En attente du Compte-rendu

  1. Mardi 07 Février : Visite du Préfet
  2. Mercredi 08 Février : Réunion avec Guillaume GONTARD, Architecte, pour le projet d’aménagement de la Cure
  3. Jeudi 16 Février : Réunion Mairie/SIGREDA/RTM pour l’Ebron
  4. Jeudi 16 Février : Conférence Territoriale, Mens
  5. Vendredi 17 Février : AG Trièves Villages Mens

D.-Prochaines réunions nous concernant:

  1. Dates des élections
  2. Lundi 13 Mars : Réunion COMCOM
  3. Vendredi 17 Mars : AG Crédit Agricole
  4. Dimanche 26 Mars : Cérémonie au Monument aux Morts et Pot FNACA à 11h 30
  5. Lundi 27 mars : Réunion des Maires du SUD TRIEVES
  6. Samedi 01 Avril : Repas des Anciens
  7. Jeudi 06 Avril: Vote du budget 2017
  8. Vendredi 07 Avril : Tirage au sort des jurés criminels
  9. Lundi 10 Avril : Réunion COMCOM

E.-Prochain Conseil Municipal

Date proposée: Vendredi 05 Mai 2017